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Le site internet accessible à partir de l’adresse URL https://diacasan-edition.com/fr est la propriété de et est édité par :

La société DIACASAN EDITION, société à responsabilité limitée (SARL), au capital social de 100 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 434 309 001 dont le siège social est situé 14 rue Léon Cogniet et 16 rue Cardinet à PARIS (75017) (ci-après « DIACASAN EDITION ») et représentée par sa Gérante en exercice Mme Sandrine DEMAS.  

N° de TVA UE : FR26434309001

Tél. : 01 55 65 00 45

Adresse électronique : showroom@diacasan-edition.com

SIRET : 434 309 001 00031

La directrice de la publication est Mme Sandrine DEMAS, en sa qualité de Gérante de la société DIACASAN EDITION. Elle peut être contactée aux coordonnées susmentionnées.

 

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140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix – France

Tél. : 08 20 32 03 63

SIRET : 424 761 419 00045

 

Crédits photos : Morgan DRESSE, Alexis JACQUIN, Christian WILMES

 

Conception et réalisation :

LIEU COMMUN

16, rue de la Pierre-Levée, 75011 PARIS

RCS Paris – SIRET 512 646 837 00017

Partenaire technique : DEVOLIA

Direction artistique : Isabelle SOUTHGATE

Illustrations : ZELDA ZONK - Bruno SIMON

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Pour en savoir plus sur les finalités et les modalités de traitement de vos données personnelles, le type de données collecté ou encore la sécurisation technique que nous offrons à vos données, nous vous invitons à prendre connaissance de notre politique de confidentialité accessible en bas de chaque page du site.

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• courriel à l’adresse électronique : showroom@diacasan-edition.com ;
• voie postale à l’adresse : DIACASAN EDITION - 14 rue Léon Cogniet et 16 rue Cardinet – 75017 PARIS

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La société DIACASAN EDITION, société à responsabilité limitée (SARL), au capital social de 100 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 434 309 001 dont le siège social est situé 14 rue Léon Cogniet et 16 rue Cardinet à PARIS (75017) (ci-après « DIACASAN EDITION ») édite et exploite le site internet accessible à l’adresse suivante : https://diacasan-edition.com/fr (ci-après le « Site »).

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• présenter à l’Utilisateur l’histoire de DIACASAN EDITION et de partager les actualités de cette dernière,
• mettre à disposition de l’Utilisateur le catalogue de produits vendus par DIACASAN EDITION,
• permettre à l’Utilisateur de demander un devis à DIACASAN EDITION,
• présenter et faire connaître les artistes avec lesquelles DIACASAN EDITION collabore.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les caractéristiques, modalités et conditions d’utilisation du Site ainsi que les droits et obligations de tout Utilisateur du Site.

Tout usage du Site implique le respect des présentes CGU. L’Utilisateur est réputé avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation de la société DIACASAN EDITION ainsi que la politique de confidentialité et les avoir acceptées sans réserve.

Les termes débutant par une majuscule au sein des présentes CGU, y compris au préambule ci-dessus, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront la signification qui leur est donnée par le présent article.

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• Client : désigne toute personne physique ayant déjà passé une commande auprès de DIACASAN EDITION.
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Ainsi, DIACASAN EDITION ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable :

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• de l'intégralité et de l'intégrité des informations fournies par ces autres sites.

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Aucune disposition des CGU, pas plus que la navigation sur le Site n’implique de transfert des droits de propriété relatif audit Site au profit de l’un quelconque des Utilisateurs. L’Utilisateur n’est autorisé qu'à représenter le Site sur l'écran de son Terminal et à reproduire temporairement les fichiers qui le ou les constituent dans la mémoire cache de ce Terminal aux seules fins de faciliter la consultation du Site.

En particulier et sous réserve des dispositions de l'alinéa précédent, l'Utilisateur n'est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site et/ou chacun des éléments qui le compose, à reproduire et/ou à représenter des traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l'accord préalable écrit de DIACASAN EDITION.

En l’absence de réponse de cette dernière, le silence de DIACASAN EDITION ne pourra être considéré comme valant acceptation.

Le fait pour DIACASAN EDITION de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation à poursuites.

Par exception aux alinéas précédents, DIACASAN EDITION autorise l’Utilisateur à télécharger sur le disque dur de son ordinateur personnel, les documents, propriétés de DIACASAN EDITION qui seraient éventuellement mis à la disposition de ce dernier sous forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu'à partir de liens hypertextes reproduisant la mention « télécharger la fiche produit », « télécharger notre catalogue » ou toute autre mention manifestant l'autorisation donnée à l’Utilisateur de télécharger ces fichiers.

Dans ce cas et sauf disposition contraire expresse reproduite sur chacun des documents susvisés, l'Utilisateur ne sera autorisé qu'à détenir une copie de ces documents et qu'à imprimer ces documents pour un usage strictement privé. Il s'interdit en particulier de diffuser ces documents à des tiers, sur quelque support que ce soit (papier et/ou support numérique) et de quelque manière que ce soit (courrier électronique, mise à disposition par diffusion sur un support tangible et/ou enregistrement sur un serveur).

Toute courte citation devra faire apparaître la référence au Site et à DIACASAN EDITION et le cas échéant, le nom de son auteur.

La Politique de confidentialité et la Politique de cookies, accessibles en bas de chaque page du Site de DIACASAN EDITION, décrivent les conditions dans lesquelles celle-ci traite les Données personnelles de l’Utilisateur.

Pour toute question et ou réclamation relative aux présentes CGU et plus généralement à l’utilisation du Site, l’Utilisateur peut contacter DIACASAN EDITION par :

• voie postale à l’adresse : DIACASAN EDITION - 14 rue Léon Cogniet et 16 rue Cardinet – 75017 PARIS ;
• courriel à l’adresse : showroom@diacasan-edition.com.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, il est rappelé à l’Utilisateur ayant la qualité de consommateur (définie comme « toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole ») qu’il a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à DIACASAN EDITION.

En cas d’échec de la demande de réclamation auprès de DIACASAN EDITION ou en l’absence de réponse de cette dernière dans un délai de deux (2) mois, l’Utilisateur a la possibilité de soumettre le différend qui l’oppose à DIACASAN EDITION au médiateur de la consommation, lequel tentera en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable.

Le Médiateur de la consommation peut être saisi par :

• voie électronique, via le formulaire dédié disponible sur son site internet. ;
• voie postale.

La saisine du médiateur de la consommation doit être effectuée dans le délai maximal d’un (1) an à compter de la date de réclamation écrite de l’Utilisateur auprès de DIACASAN EDITION.

Par ailleurs, la Commission européenne a mis en place une plateforme de résolution des litiges destinée à recueillir les éventuelles réclamations de consommateurs afin de les transmettre ensuite aux médiateurs nationaux compétents. Cette plateforme est accessible à l’adresse https://webgate.ec.europa.eu/odr.    

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. Tout différend qui naîtrait de l’existence, l’interprétation, l’exécution ou des suites ou conséquences des présentes CGU ainsi que d’une manière générale de l’utilisation du Site sera porté devant les Tribunaux français compétents.

1. Définitions issues du RGPD

Destinataire

La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication des Données personnelles, qu’il s’agisse ou non d’un tiers.

DIACASAN EDITION

La société DIACASAN EDITION telle qu’identifiée en préambule.

Donnée personnelle

Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (également dénommée « personne concernée »). Est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Règlementation

L’ensemble de la réglementation en vigueur applicable au Traitement de Données à caractère personnel et notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD), entré en vigueur le 25 mai 2018 qui introduit de nouveaux concepts par rapport à la loi « relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés » du 6 janvier 1978 modifiée (dite « loi informatique et libertés ») et modifie les obligations des acteurs impliqués dans le Traitement de Données personnelles.

Responsable de Traitement

La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du Traitement.

Site

Le présent Site internet édité et exploité par DIACASAN EDITION et accessible à partir du lien URL suivant : https://diacasan-edition.com/fr.

Sous-traitant

La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui traite des Données personnelles pour le compte du Responsable du Traitement.

Traitement

Toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des Données personnelles ou des ensembles de Données personnelles, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

 

2. Quelles sont les Données personnelles collectées et comment les collectons-nous ?

Par le biais de son Site (ou par courriel), DIACASAN EDITION peut collecter et traiter les Données personnelles suivantes :

Les Données personnelles que vous nous communiquez directement :

Les Données personnelles qui sont collectées sont celles que vous nous communiquez directement par le biais des formulaires de collecte disponibles sur le Site (demande de contact, inscription à la newsletter…) ou par courriel envoyé directement à notre adresse électronique.

Les Données personnelles que vous nous communiquez directement sont collectées dans les cas suivants :

Lorsque vous souhaitez porter une information à notre connaissance ou demander un renseignement par le biais de notre formulaire de contact :

• nom, prénom ;
• société ;
• fonction ;
• adresse de courrier électronique ;
• téléphone.

Lorsque vous demandez un devis pour l’achat et la personnalisation d’un produit (données prospects) :

• civilité (M. / Mme) ;
• nom, prénom ;
• société ;
• adresse ;
• CP / Ville ;
• pays ;
• adresse de courrier électronique ;
• téléphone.

Lorsque vous effectuez à un achat à distance d’un produit vendu par DIACASAN EDITIONS (données clients) :

• civilité (M. / Mme) ;
• nom, prénom ;
• société ;
• adresse ;
• CP / Ville ;
• pays ;
• adresse de courrier électronique ;
• téléphone ;
• coordonnées bancaires.

Lorsque vous inscrivez à notre newsletter ou que DIACASAN EDITIONS vous adresse de la prospection commerciale :

• adresse de courrier électronique.

Et plus généralement lorsque vous nous adressez un mail directement :

• informations transmises par vos soins et très probablement :

nom, prénom ;

adresse de courrier électronique ;

téléphone. 

 

Les Données personnelles que nous collectons à l'occasion de notre relation commerciale :

Il s'agit notamment, en votre qualité de client :

• des informations relatives à l'historique de votre relation commerciale avec DIACASAN EDITION (devis, commandes, facturation et paiement),
• des demandes formulées ou des incidents relatés auprès de notre service clients.

 

Les Données personnelles que nous collectons automatiquement :

Lors de votre consultation du Site, des données (y compris des Données personnelles) dites de navigation sont enregistrées automatiquement soit :

• par le biais de cookies,
• directement par le système informatique de DIACASAN EDITION,
• indirectement par le prestataire informatique en charge de la gestion du Site.

Une partie de ces données est collectée afin de garantir une parfaite mise à disposition du Site, son amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. D’autres données peuvent être utilisées pour analyser votre comportement d’utilisateur et le trafic et/ou pour augmenter l’interactivité de notre Site.

Il peut s’agir :

• Des données relatives à votre utilisation du Site :

Ces données d'utilisation peuvent inclure des informations telles que l'adresse IP de votre ordinateur, le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de notre Site que vous visitez, l'heure et la date de votre visite, le temps passé sur ces pages, les identificateurs uniques d'appareils et autres données de diagnostic.

• Des données relatives à l’équipement qui vous permet d’accéder au Site :

Selon l’équipement que vous utilisez et les paramètres activés, les données suivantes peuvent notamment être collectées : le type d’équipement (téléphone mobile, tablette, PC, MAC, etc.) et le système d’exploitation que vous utilisez ainsi que leurs paramètres.

Ces informations peuvent être obtenues soit directement au moyen des journaux d’évènements du serveur (les fichiers log) soit via des cookies ou outils similaires.

 

3. Pourquoi traitons-nous vos Données personnelles ?

Nous utilisons vos Données personnelles pour réaliser les Traitements dont les finalités sont exposées au sein du tableau ci-dessous.

Ces Données personnelles sont collectées dans l’un des cas prévus par la Réglementation à savoir notamment :

• l’exécution d’un contrat que nous avons conclu avec vous, et/ou
• le respect d’une obligation légale, et/ou
• votre consentement à l’utilisation de vos Données personnelles, et/ou
• notre intérêt légitime à utiliser vos Données personnelles, étant précisé que l’intérêt légitime est un ensemble de raisons commerciales et/ou de raisons tenant à la sécurité qui justifient l’utilisation de vos Données personnelles par DIACASAN EDITION.

Vous trouverez toutes ces informations au sein du tableau ci-après.

Nom du Traitement	Finalités	Base légale	Données personnelles concernées
Gestion des demandes de prospects	Répondre à la demande faite via le formulaire de contact ou plus généralement par le biais d’une adresse électronique se trouvant sur le Site   Prendre en compte et traiter la demande de devis   Déterminer le coût et le délai de fabrication du produit   Transmettre le devis au prospect	Intérêt légitime Exécution d’opérations précontractuelles	Données prospect   - civilité (M. / Mme) ; - nom, prénom ; - société ; - adresse ; - CP / Ville ; - pays ; - adresse de courrier électronique ; - téléphone.
Commande	Prendre en compte et exécuter la commande Facturer Fournir au client les produits commandés	Contrat Obligation légale ou réglementaire	Données client   - civilité (M. / Mme) ; - nom, prénom ; - société ; - adresse ; - CP / Ville ; - pays ; - adresse de courrier électronique ; - téléphone.
Paiement	Exécuter le paiement de votre commande Gérer des transactions bancaires rejetées	Contrat	Données bancaires du client (collectées et traitées par la banque en cas de virement ou de paiement par carte bancaire à distance (lien de paiement sécurisé MONETICO)
Suivi de la relation client	Gestion des réclamations   Gestion de la relation client à la suite d’une commande   Gestion des remboursements	Exécution du contrat	Données client (cf. données listées plus haut) Données bancaires du client (collectées et traitées par la banque)
Tenue de la comptabilité	Obligations comptables, fiscales	Respect d’une obligation légale de conservation des données	Données client (cf. données listées plus haut)
Newsletter	Exécuter l’abonnement à la newsletter	Consentement	Adresse de courrier électronique du prospect/client
Offres commerciales de DIACASAN EDITION par voie électronique	Réaliser les campagnes de prospection directe sur des produits ou services analogues au sens de l’article L. 34-5 al 4 du Code des postes et des communications électroniques	Selon les cas : Consentement ou Intérêt légitime	Adresse de courrier électronique du prospect/client
Autres offres commerciales de DIACASAN EDITION par voie électronique	Envoyer des offres commerciales	Consentement	Adresse de courrier électronique du prospect/client
Offres commerciales de partenaires commerciaux	Envoyer des offres commerciales émanant de partenaires de DIACASAN EDITION	Consentement	Adresse de courrier électronique du prospect/client
Gestion de vos droits	Répondre à la demande de la personne concernée par un Traitement de ses Données personnelles	Obligation légale	- Nom, prénom - Adresse de courrier électronique
Analyse de votre comportement sur le Site	Mesure d’audience et de fréquentation ; Analyse du comportement ; Etablir des statistiques commerciales et de fréquentation du Site ; Etablir des statistiques d’utilisation du Site afin notamment de développer de nouvelles fonctionnalités	Consentement ou intérêt légitime	Cookies & traceurs
Réseaux sociaux	Améliorer l’interactivité du Site et aider à la promotion de DIACASAN EDITION via les partages	Consentement	Cookies & traceurs
Partage de vidéos	Enrichir le Site de contenus multimédia et augmenter sa visibilité.	Consentement	Cookies & traceurs

Pour plus d’informations au sujet des cookies, nous vous renvoyons à notre Politique de cookies.

 

4. Qui sont les destinataires de vos Données personnelles ?

DIACASAN EDITION ne communique vos Données personnelles qu’à des Destinataires habilités et déterminés, conformément aux dispositions de la Réglementation applicable.

Dans le strict respect des finalités énoncées ci-dessus, vos Données personnelles sont traitées en premier lieu par les services internes de DIACASAN EDITION dans le cadre de l’exercice de leurs missions habituelles.

Elles sont également communiquées à certains de nos sous-traitants et prestataires (gestionnaire du site Internet, hébergeur, prestataire de transport) qui sont tenus aux mêmes obligations de sécurité et de confidentialité que DIACASAN EDITION.

Nous exigeons de l’ensemble de ces tiers qu’ils appliquent a minima les règles de sécurité élémentaires définies par la CNIL tant sur les aspects administratifs, techniques qu’organisationnels afin de protéger vos Données personnelles contre toute divulgation, utilisation, modification et destruction illicite.

Pour ce faire, nous avons rigoureusement sélectionné nos Sous-traitants en fonction de la sécurité de l’hébergement qu’ils assurent (au niveau des normes parmi les plus strictes), renforcé les infrastructures utilisées et durci les contrats conclus avec eux. Vos Données personnelles peuvent ainsi être transmises aux Prestataires et/ou Sous-traitants suivants :

• les Sous-traitants techniques :

OVH qui s’occupe de l’hébergement de notre Site ;

le prestataire informatique qui s'occupe du développement de notre Site, à savoir :  Lieu Commun ( 16, rue de la Pierre-Levée - 75011 PARIS) ;

le partenaire technique : Devolia [88,rue du Président Wilson 92300 Levallois Perret].

• les transporteurs de DIACASAN EDITION ;
• la banque partenaire de DIACASAN EDITION pour les données de paiement, à savoir : CIC Nanterre Entreprises

Vos Données personnelles sont également susceptibles d’être partagées avec des sociétés tierces selon les conditions détaillées à l’article « Utilisation des réseaux sociaux par le biais de « boutons » de partage » ci-dessous.

Les Données personnelles que vous êtes susceptibles de nous communiquer pourront aussi être communiquées en réponse à une procédure judiciaire ou administrative de toute nature ou à des mesures d’application de la loi réclamées par les autorités compétentes.

DIACASAN EDITION s’engage à ne pas transmettre vos Données personnelles à des tiers sauf si :

1. vous avez donné votre accord préalable pour le partage de vos Données personnelles avec des tiers,
2. le partage de vos Données personnelles avec ledit tiers est nécessaire à la fourniture des prestations/services sollicités,
3. une autorité judiciaire ou administrative compétente exige que DIACASAN EDITION lui communique lesdites Données personnelles comme rappelé ci-avant.

 

5. Combien de temps vos Données personnelles sont-elles conservées ?

Vos Données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus et ceci dans le respect de la législation en vigueur.

Si vous êtes client de notre société, nous conservons vos Données personnelles le temps nécessaire au suivi de votre relation avec nous, puis pour une durée de 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale.

Toutefois, les Données personnelles permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, devant être conservées au titre du respect d’une obligation légale, le seront pendant la durée prévue par la loi en vigueur.

Concernant les données de connexion (adresse IP, date et heure de connexion, pages consultées), elles sont conservées pendant une durée maximale de 6 mois.

Le détail des durées de conservation est repris dans le tableau reproduit ci-dessous :

Catégorie de Données personnelles	Nom du Traitement	Durée de conservation en base active
Données client	Commande	Durée de la relation contractuelle
	Suivi de la relation client	Durée de la relation contractuelle
	Tenue de la comptabilité	Sous la forme d’archive intermédiaire : durée légale de conservation (10 ans).
	Newsletter	Jusqu’à votre désinscription de la newsletter
	Offres commerciales  de DIACASAN EDITION par voie électronique	Pendant une durée de 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale (par exemple, à compter du terme d'un contrat ou du dernier contact émanant du client)
	Autres offres commerciales de DIACASAN EDITION   Offres commerciales des partenaires commerciaux	Pendant une durée de 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale (par exemple, à compter du terme d'un contrat ou du dernier contact émanant du client)   Jusqu’au retrait du consentement et au plus tard 3 ans à compter de la dernière commande
Données de paiement	Paiement	Jusqu’au complet paiement de la transaction (hors durée spéciale éventuel par la banque)
	Service client	Jusqu’à l’expiration du délai pour lequel nous nous engageons à vous rembourser une commande
Données du prospect	Gestion des demandes de prospects (demandes de devis)	Le temps de traiter votre demande et jusqu’à 3 ans maximum à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect.   Si vous devenez un client, vos Données personnelles seront alors conservées conformément aux durées susvisées.
	Offres commerciales de DIACASAN EDITION par voie électronique	Pendant un délai de 3 ans à compter de leur collecte par DIACASAN EDITION ou du dernier contact émanant du prospect
	Autres offres commerciales de DIACASAN EDITION Offres commerciales des partenaires commerciaux
	Newsletter	Jusqu’à votre désinscription de la newsletter
Données de tous les utilisateurs	Gestion de vos droits	Les données sont conservées jusqu’à ce que DIACASAN EDITION donne suite à la demande. La réponse apportée pourra être conservée à des fins de preuve, dans la limite du délai de prescription applicable, à compter du moment où DIACASAN EDITION répond à la demande.   En cas de collecte de pièces justificatives d’identité, ces données sont en principe supprimées dès qu’il a été fait droit à votre demande. DIACASAN EDITION pourra être amenée à conserver ces documents à des fins d’établissement de preuves dans certains cas exceptionnels où DIACASAN EDITION identifie un risque de contentieux fort, selon une analyse au cas par cas et dûment documentée. Dans cette hypothèse, la durée de conservation des justificatifs est déterminée conformément aux délais de prescription de l’action publique prévus au sein du Code de procédure pénale.
Cookies & traceurs	Fonctionnement et mise à disposition du Site	6 mois à compter de la collecte en fonction du type de cookie / traceur (sauf exception pour les cookies tiers dont les durées sont indiquées dans la politique de cookies)
	Partage de vidéos
	Réseaux sociaux
	Analyse de votre comportement sur le Site et statistiques

À l’issue de ces durées, vos Données personnelles sont ensuite archivées (pour répondre à une obligation légale ou un intérêt administratif de DIACASAN EDITION), anonymisées ou supprimées conformément à notre politique d’archivage.

 

6. Transfert de vos Données personnelles en dehors de l’Union européenne

Nous nous efforçons de conserver vos Données personnelles au sein de l’Union Européenne. Cependant, il est possible que vos Données personnelles puissent parfois être transférées hors de l’Union européenne par le biais de nos partenaires, nos Sous-traitants et/ou prestataires ou des plateformes tierces (META, LinkedIn, Google).

Certains destinataires sont situés dans des pays ayant fait l’objet d’une décision d'adéquation (totale ou partielle) par la Commission européenne qui les considère comme assurant un niveau de protection adéquat des Données personnelles. Ces pays sont : les Etats-Unis. Les Etats-Unis bénéficient d’une décision d’adéquation depuis le 10 juillet 2023.

Les transferts de Données personnelles depuis l'Union européenne vers des organismes figurant sur une liste gérée et publiée par le ministère américain du commerce peuvent s’effectuer librement.

En l’espèce, les groupes META, LinkedIn et Google figurent sur cette liste.

Si nous sommes amenés à l’avenir à transférer vos Données personnelles à des pays n’étant pas considérés comme assurant un niveau de protection adéquat, DIACASAN EDITION fera tous les efforts pour mettre en œuvre les garanties nécessaires et suffisantes afin d’assurer le niveau de protection requis par la Réglementation (notamment, au cas par cas, par la régularisation de clauses contractuelles types basées sur le modèle de la Commission européenne, ou tout autre mécanisme conforme à la Réglementation).

 

7. L’usage de vos Données personnelles par des plateformes tierces

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. De même, d’autres sites peuvent faire référence ou contenir un lien vers notre Site. Nous n’avons aucun contrôle sur ces autres domaines et sites Web. Nous invitons nos utilisateurs à lire les politiques de confidentialité de chaque site Web et de chaque application avec lesquels ils sont susceptibles d’interagir. Nous n’adhérons, ne vérifions ni n’approuvons, ni ne sommes responsables des pratiques en matière de confidentialité ou du contenu de tels sites Web ou applications. Si vous visitez les autres sites Web ou applications concernées, vous le faites à vos propres risques et êtes soumis à leur politique de confidentialité.

Vous avez aussi la possibilité de consulter le Site de DIACASAN EDITION en utilisant le mode de navigation privée.

 

8. Utilisation des réseaux sociaux par le biais de « boutons » de partage

Afin de vous apporter les services les plus complets, nous vous offrons la possibilité de partager facilement les pages que vous consultez sur vos réseaux sociaux préférés.

Notre Site utilise ainsi des « plug-in » ou modules sociaux sur ses différentes pages (boutons « partager » des réseaux sociaux tiers). Lorsque vous consultez une page de notre Site contenant de tels modules sociaux, une connexion est automatiquement établie avec les serveurs des réseaux sociaux qui peuvent alors être informés que vous avez accédé à la page correspondante de notre Site. Si vous souhaitez limiter les informations publiées ou connues par ces réseaux sociaux concernant vos actions sur le Site, nous vous conseillons de vous déconnecter de vos réseaux sociaux avant de visiter notre Site.

L'utilisation des boutons permettant d’accéder aux réseaux sociaux est en effet susceptible d'entraîner une collecte et un échange de certaines Données personnelles entre les réseaux sociaux et le Site.

Afin de protéger votre vie privée, nous avons toutefois limité les informations qui sont automatiquement transmises par ce biais.

Dans ce cadre :

• DIACASAN EDITION ne collecte que l’information selon laquelle vous vous êtes connecté au réseau social en question ;
• le réseau social concerné collecte les informations précisées dans sa propre politique de protection des Données personnelles que nous vous invitons à consulter et sur lesquelles vous pouvez agir pour chaque réseau social au niveau du paramétrage.

DIACASAN EDITION n'est pas responsable de l'utilisation qui est faite de vos Données personnelles par ces réseaux sociaux pour leur propre compte.

Enfin, nous vous informons que les informations transmises aux différents réseaux sociaux suivant les conditions que nous avons évoquées pourront être transmises et traitées par ces sociétés via leurs serveurs situés dans plusieurs pays dans le monde, dont les États-Unis, en accord avec leurs propres politiques de confidentialité que vous trouverez aux liens suivants et que nous vous invitons à lire.

• Pour LinkedIn : https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy

• Pour Facebook :  https://www.facebook.com/help/325807937506242; https://fr-fr.facebook.com/privacy/policy/?entry_point=facebook_page_footer
• Pour Instagram : https://help.instagram.com/519522125107875
• Pour YouTube (Google) : https://policies.google.com/privacy?hl=fr

 

9. Sécurité

Nous faisons constamment tout notre possible afin de protéger vos Données personnelles. Dès la réception de vos Données personnelles et tout au long de leur cycle de vie, nous appliquons des procédures et des mesures de sécurité strictes afin d’assurer leur disponibilité, leur intégrité et empêcher tout accès non autorisé.

En tant que Responsable de Traitement, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, conformes aux dispositions légales applicables en vue de protéger vos Données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisés, et notamment

• la sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos collaborateurs amenés à accéder à vos Données personnelles ;
• la sécurisation de l’accès à nos locaux ainsi que de l’accès physique et logique à nos systèmes et plateformes informatiques ;
• la sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des Données personnelles ;
• un haut degré d’exigence en matière de protection des Données personnelles lors de la sélection de nos Sous-traitants et partenaires.

Cryptage SSL ou TLS :

Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission des contenus confidentiels, comme les demandes que vous nous adressez, ce Site utilise un cryptage SSL ou TLS. Une connexion cryptée est identifiable au fait que la ligne d’adresse du navigateur passe de « http:// » à « https:// » et au symbole de cadenas figurant sur cette ligne.

Lorsque le cryptage SSL ou TLS est activé, les Données personnelles que vous nous transmettez ne peuvent pas être consultées par des tiers.

 

10. Quels sont vos droits ?

Nous nous efforcerons de vous permettre d’exercer vos droits sur vos Données personnelles :

• vous pouvez accéder aux Données personnelles que DIACASAN EDITION recueille et traite vous concernant et en obtenir copie ;
• vous pouvez demander à ce que vos Données personnelles soient rectifiées, mises à jour ou corrigées ;
• vous pouvez demander l’effacement de vos Données personnelles dans les meilleurs délais lorsque l'un des motifs suivants s'applique :

 a)        les Données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière ;

b)         vous retirez votre consentement sur lequel est fondé le Traitement et il n’existe pas d’autre fondement juridique au Traitement concerné. Le retrait du consentement vaut pour l’avenir ;

c)         vous exercez votre droit d’opposition et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le Traitement ;

d)         les Données personnelles ont fait l’objet d’un Traitement illicite ;

e)         les Données personnelles doivent être effacées pour respecter une obligation légale.

 

Le droit à l’effacement peut ne pas s’appliquer si le Traitement est nécessaire :

• pour respecter une obligation légale,
• à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.

• vous pouvez demander la limitation du Traitement de vos Données personnelles lorsque l’un des éléments suivants s’applique :

a)         une vérification de vos Données personnelles est nécessaire après une contestation de votre part sur l’exactitude de vos Données personnelles ;

b)         le Traitement est illicite et vous vous opposez à l’effacement de vos Données personnelles et exigez à la place la limitation de leur utilisation ;

c)         DIACASAN EDITION n’a plus besoin des Données personnelles vous concernant pour le Traitement mais les Données personnelles sont nécessaires pour vous pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;

d)         vous vous êtes opposé au Traitement et DIACASAN EDITION vérifie si les motifs légitimes poursuivis par elle prévalent sur vos motifs légitimes.

• vous pouvez vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au Traitement de vos Données personnelles fondé sur un motif légitime ;

• vous pouvez retirer votre consentement au Traitement de Données personnelles à tout moment, dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles vous l’avez fourni, dans la mesure où bien entendu le Traitement repose sur le consentement (en ce qui concerne notamment le Traitement des cookies) ;
• vous disposez d'un droit à la portabilité vous permettant de recevoir les Données personnelles que vous avez fournies à DIACASAN EDITION dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine lorsque, de manière cumulative :
• le Traitement est fondé sur le consentement ou sur un contrat ;
• le Traitement est effectué à l'aide de procédés automatisés.
•  
• Dans le cadre de l'exercice de ce droit, vous avez le droit d'obtenir de DIACASAN EDITION que vos Données personnelles soient transmises directement par DIACASAN EDITION à un autre Responsable de Traitement lorsque cela est techniquement possible.

Le droit à la portabilité ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés de tiers.

• conformément à la loi française, DIACASAN EDITION vous donne la possibilité de décider à l’avance du sort de vos Données personnelles après votre décès.

Toute rectification ou tout effacement de vos Données personnelles ou toute limitation du Traitement réalisé à votre demande sera communiqué(e) par DIACASAN EDITION à chaque Destinataire auquel vos Données personnelles pourront avoir été transmises conformément aux présentes dispositions, à moins qu’une telle communication se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés.

Dans le cas où les Données personnelles vous concernant seraient erronées ou non à jour, vous pouvez en informer DIACASAN EDITION afin que les corrections et/ou la mise à jour requises soient effectuées. 

 

11. Comment exercer vos droits ?

Pour exercer vos droits, veuillez-vous adresser à :

• par voie électronique, à l’adresse showroom@diacasan-edition.com ;
• par voie postale, à l’attention de DIACASAN EDITION - 14 rue Léon Cogniet et 16 rue Cardinet – 75017 PARIS.

Si DIACASAN EDITION a des doutes raisonnables quant à l’identité de la personne physique présentant la demande, elle pourra lui demander des informations supplémentaires nécessaires pour confirmer son identité (ex : une copie de la pièce d’identité).

Pour vous aider dans votre démarche pour exercer vos droits, vous trouverez un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces.

DIACASAN EDITION dispose d’un délai d’un (1) mois pour vous répondre à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de (2) deux mois en raison de la complexité de votre demande et du nombre de demandes qui lui sont faites. DIACASAN EDITION vous en informera dans le mois de votre demande.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas suffisamment respectés, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

 

12. Modifications

DIACASAN EDITION pourra mettre à jour cette Politique de confidentialité à tout moment pour l’adapter à d’éventuelles nouvelles pratiques et offres de service. Dans ce cas, la date de mise à jour de la Politique de confidentialité sera actualisée et indiquera le jour où les modifications ont été effectuées. Si DIACASAN EDITION apporte des modifications qu’elle estime importantes, vous serez averti(e) par l’intermédiaire d’une information sur notre Site.

 

13. Utilisation de témoins de connexion (« cookies »)

Vous êtes informé(e) que, lors de vos visites sur notre Site, des cookies (témoins de connexion) peuvent être installés sur votre logiciel de navigation pour vous permettre, notamment, une navigation optimale. Les cookies sont des données stockées dans l’équipement terminal de l’utilisateur. Ils sont utilisés par notre Site pour envoyer des informations au navigateur de l’utilisateur et permettent à ce navigateur de renvoyer des informations au site d’origine (par exemple un identifiant de session, le choix d’une langue ou une date). D’autres types de traceurs, tels que les balises pixel, peuvent également être utilisés.

Sur ce sujet, nous vous invitons à prendre connaissance de notre Politique de cookies.

La société DIACASAN EDITION, en sa qualité de responsable des traitements réalisés par le biais du site internet accessible par l’intermédiaire de l’adresse URL suivante : https://diacasan-edition.com/fr (ci-après « le Site »), s’engage à protéger votre vie privée. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

La présente politique de cookies vise à vous donner toutes les informations utiles s’agissant plus précisément des cookies et traceurs utilisés par notre Site.

Qu'est-ce qu'un « cookie » ?

Les cookies sont des fichiers souvent chiffrés qui sont stockés dans votre navigateur. Ils sont créés pour une durée limitée lorsque votre navigateur charge un site Internet donné : le site envoie alors des informations au navigateur, lequel crée un fichier texte. Chaque fois que l’utilisateur revient sur le même site, le navigateur récupère ce fichier et l’envoie au serveur du site Internet.

Les informations stockées par les cookies portent notamment sur les pages visitées, le type de navigateur que vous utilisez, votre adresse IP, voire les informations que vous avez saisies sur un site afin de vous éviter de les ressaisir.

Les cookies servent à l’amélioration des services qui vous sont destinés. Certains sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site, d’autres servent à améliorer les performances du Site ou votre expérience d’utilisateur : il s’agit de ceux destinés aux statistiques, aux réseaux sociaux ou à la publicité.

Il en existe différents types en fonction de leur objectif :

• cookies techniques, indispensables à la connexion ou permettant l’identification (évitant d’avoir à vous identifier à nouveau lorsque vous naviguez ultérieurement sur notre Site depuis le même appareil sans vous être déconnecté)  ;
• cookies offrant des fonctionnalités d’optimisation de la navigation ou encore de l’apparence du Site (ex. modifications de la taille du texte, pages personnalisées) ;
• cookies statistiques ou de performance, permettant de connaître les performances du Site, d'établir des statistiques à partir des volumes de fréquentation et d’utilisation des contenus ainsi que de détecter d’éventuelles anomalies de fonctionnement ;
• cookies publicitaires destinés à vous présenter des offres et des informations adaptées à vos centres d'intérêt lors de votre navigation sur Internet ;
• cookies des réseaux sociaux pour vous permettre le partage de contenus spécifiques.

Certains cookies sont rattachés à une session : ils sont stockés dans votre navigateur uniquement le temps de votre session de navigation et jusqu’à ce que vous quittiez le Site. Ils sont supprimés après.

Certains d’entre eux peuvent également être persistants : ils restent dans votre navigateur après la session (sauf si vous les supprimez spécifiquement).

L’utilisation des cookies est basée sur notre intérêt légitime à assurer et à améliorer le fonctionnement de notre Site. Elle permet également de mesurer l’audience du Site et d’effectuer des partages sur les réseaux sociaux.

Certains cookies ne seront déposés qu’avec votre consentement, conformément aux recommandations de la CNIL.

Pour plus d’informations sur les cookies, veuillez consulter la page d’information de la CNIL :

https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/regles/cookies/que-dit-la-loi .

Nous utilisons différents cookies sur le Site pour améliorer son interactivité et nos services : [HN1] [SD2] 

Les cookies techniques

Ces cookies permettent notamment de mémoriser les informations de connexion et de fournir une connexion sécurisée. Ils sont nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Les cookies offrant des fonctionnalités d’optimisation de la navigation ou encore de l’apparence du Site

Les cookies de mesure d'audience

Ces cookies permettent notamment d’optimiser le Site et de collecter des statistiques.

Les cookies publicitaires[HN3]  et les cookies des réseaux sociaux

Ces cookies permettent notamment de suivre les utilisateurs du Site et d’adapter les contenus des publicités.

Devez-vous consentir au dépôt des cookies ?

Conformément à la législation applicable et aux lignes directrices de la CNIL, DIACASAN EDITION recueillera votre consentement préalablement au dépôt des cookies, à l’exception de ceux qui :

• sont strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en ligne à votre demande expresse ;
• ou ont pour finalité exclusive de permettre ou de faciliter une communication par voie électronique. 

L’enregistrement d’un cookie par un tiers est subordonné à votre consentement.

Lors de votre première connexion sur le Site, vous êtes informé de l’utilisation de cookies par le Site. Un bandeau de consentement aux cookies vous propose d’accepter ou de refuser.

 

Politique de confidentialité

Pour conclure, vous trouverez dans notre Politique de confidentialité le détail des droits que vous avez sur vos données personnelles, les moyens d’exercer ces droits ou encore les personnes vers qui sont transférées vos données, ainsi que le degré de sécurisation que nous assurons à ces dernières.